Le fan-art – Est ce légal ?

Fan-art de Chen StormStout, de WoW – Usage à visée illustrative de l’article uniquement.

Ce Week-end, le monde des artistes a subi une forme de Tsunami passé quasiment inaperçue auprès du grand public, mais qui relance un débat qui a plus que jamais son importance : Le fan-art, légal ou pas ?

Qu'est ce qui s'est passé ?

Dans les grandes lignes, vers le 8 Janvier, une multitude de comptes twitter ont été notifiés, voir bannis, suite à une action qui semblait venir de la Shueisha, la maison d’édition derrière notamment Dragon Ball, mais également d’autres séries comme One Piece etc. 

L’action a provoqué l’indignation d’une partie des utilisateurs, d’autres ont appelé au calme, pensant à un bot trop zélé (puisque même des gif et des meme ont été visés), et enfin, quelques un ont rappelé gentiment que quelque soit ce qui se passe, la Shueisha est dans son droit. Et ce rappel n’a visiblement pas fait l’unanimité des intervenants. 
Au final, on ne sait toujours pas vraiment ce qui s’est passé, mais il semblerait quune personne mal intentionnée aie profité d’une faille de bot twitter de DMCA dans le cadre d’un harcelement d’une youtubeuse. (A vérifier néanmoins, l’info est totalement non officielle, mais elle soulève d’autres questions intéressantes sur Twitter)

La légalité ou l’illégalité du fan-art est clairement un sujet sensible, et quelque soit la manière dont on l’aborde, le déferlement de haine est rarement loin, comme on a pu le constater sur le post à ce sujet de Pigeon Gratuit, post qui a donné lieu à des attaques ad hominem et ad personam. 

Le Fan-art, qu'est ce que c'est ?

Pour pouvoir comprendre ce qu’est le fan-art et en quoi il pose problème, expliquons déjà rapidement de quoi il s’agit. 

Le fan-art est généralement compris comme étant la réinterpretation non-officielle et personnelle d’un personnage fictif créé par un autre auteur. Tous les dessins issus de l’univers de Harry Potter, par exemple, sont des fan-art, et ce, qu’ils ressemblent ou non aux personnages des films, ou aux illustrations officielles. 

On retrouve d’ailleurs un genre dérivé qui se nomme fan-fiction et qui consiste à inventer des histoires (écrites, en BD ou même parfois en animation) en se basant sur un univers existant (Star Wars, Harry Potter, etc). Ces fan-fictions peuvent dépeindre des aventures avec des personnages connus et déjà exploités, comme des aventures avec de nouveaux personnages totallement fictifs, mais évoluant dans l’univers global existant (exemple : de nouveaux élèves évoluant dans Poudlard mais sans aucun rapport avec les héros des films de la franchise Harry Potter). 

Les fan-arts sont généralement considérés comme une manière de rendre hommage, par les artistes, à un univers ou à des personnages. 

Qu'est ce qui pose problème ?

Je ne suis pas juriste ou avocate, donc excusez-moi par avance si je vulgarise au maximum la situation, mais comme elle est source de nombreux malentendus, je vais essayer d’être la plus claire possible. 

Si la pratique peut paraître annodine, voir anecdotique, et si de nombreuses franchises “laissent faire” parce qu’au final ça leur rapporte de la publicité, le fait est qu’en terme légaux, le fan-art est totalement… hors la loi. 

Il faut pour cela bien comprendre ce qu’est le droit d’auteur. 
En droit européen (et de manière extensive dans certains pays non-européens), un auteur reste propriétaire légalement de ses oeuvres éternellement (et se sont ses “ayants-droits”, ou héritiers, qui se chargeront de s’assurer que les droits de l’auteur sont bien respectés). Ainsi, quelqu’un ne pourra jamais se prétendre auteur de la Joconde à la place de De Vinci. 

Certains de ces droits sont dits “inaliénables”, cela veut dire qu’à aucun moment l’auteur ne peut dire “ah non non, j’en veux plus de ce droit, si quelqu’un le veut, je lui vend !”.
Dans ces droits inaliénables (droits moraux), il y a le droit de paternité (donc le fait que le nom de l’auteur d’une oeuvre doit toujours être mentionné, que ce soit dans un journal, une interview ou… un partage sur les réseaux sociaux. Et non la signature de l’auteur n’est pas légalement jugée suffisante sur les réseaux sociaux), le droit de divulgation (c’est l’auteur qui décide où et quand il montre son oeuvre), le droit au respect de l’intégrité de l’oeuvre (donc l’oeuvre ne peut être modifiée, déformée, coupée, ou utilisée dans des conditions qui nuiraient à l’auteur, comme par exemple la réutilisation d’une illustration par un parti d’extrême droite sans autorisation de l’auteur). 

D’autres droits peuvent être cédés, généralement moyennant une contrepartie financière, et sont limités dans le temps à savoir 70 ans après la mort de l’auteur en Belgique et en France (après, les oeuvres sont dites “du domaine public”, elles peuvent être utilisées gratuitement, même en usage commercial). Ces droits sont dit alors patrimoniaux (car ils font partie du patrimoine de la famille, et peuvent être transférés aux héritiers). 
Ces droits permettent, généralement, un usage de l’oeuvre de manière “gratuite” dans un cadre dit “privé et familial”. 
Par exemple, vous achetez un CD de votre artiste préféré, vous pouvez l’écouter sans problème chez vous, dans votre voiture, ou même durant votre mariage, sans que cela ne pose un souci. 
Par contre, organisez une soirée avec entrée payante et durant laquelle vous ne connaissez pas personnellement tous les participants, et là vous devrez payer ce qu’on nomme “une cession de droit” à la SABAM (Belgique) ou la SACEM (France). N’essayez même pas de jouer avec eux, les amendes sont salées. 

De ce fait, la même condition s’applique sur les oeuvres visuelles (films, BD, illustrations, etc). Tant que son usage reste le vôtre uniquement, ou entre amis/famille, aucun souci. 
Vendez des copies que vous faites vous-même, et là par contre, rien ne va plus. 
Le souci étant que beaucoup d’artistes partagent leurs créations sur les réseaux sociaux, y compris les fan-arts. Et légalement, les réseaux sociaux ne font plus partie du domaine privé et familial !

Vous commencez à voir où est le problème ? 

Fan-art Vs Droit d'auteur

Le principe du fan-art est donc de retranscrire de manière personnelle un univers ou un personnage déjà existant. Sauf que voilà, ce personnage ou cet univers est déjà soumis au droit d’auteur. 

Du coup, le souci est le suivant :
Qu’il s’agisse d’un recopiage du personnage (comme on le voit beaucoup pour Dragon Ball, Pokemon, les X-Men etc), ou d’une réinterprétation très personnelles de ces personnages (comme le fameux challenge SailorMoon où de nombreux artistes ont reprit la même image mais avec leur vision et leur style), le fait est qu’en fan-art, on n’invente rien de neuf. 
Il ne s’agit ni d’un personnage totalement inexistant, ni d’un univers totalement inexistant. 
D’un point de vue légal, on est donc entre le plagiat et la contrefaçon, ce qui est dans les deux cas punissable. 

Pour autant, les ayants droits (donc soit les auteurs, soit les franchises/maisons d’éditions, soit les héritiers) font parfois preuve d’une certaine tolérance, parce qu’ils estiment, et totalement à juste titre, que le fan-art participe à leur faire de la publicité, et donc, finalement, leur permet de faire des bénéfices. 
Oui, mais à une seule condition : que ces fan-arts restent du domaine “privé et familial”

Et c’est là qu’est la catastrophe : légalement parlant, la vente du fan-art est un délit, qui selon les cas peut se régler au tribunal pénal (donc celui qui vous envoie en prison sans passer par la case départ), surtout sans avoir eu au préalable l’autorisation des ayants-droits (et généralement, cette autorisation est payante). 
Alors bien sur, on ne va pas envoyer en prison la gamine de 16 ans qui vend des fan-arts de Naruto à 5€ pièce, ce sera plutôt le cas de grosses sociétés ou de gros revendeurs qui se font des millions sur le dos des auteurs. Mais ça ne veut pas dire pour autant que la gamine n’aura aucun souci, comme une amende, voir une note sur son casier judiciaire… 

Oui mais tout le monde le fait !

Votre maman ne vous a jamais dit “et si tout le monde saute du pont, tu fais pareil ?” ? Ben la mienne si. 

Tout ceux qui vendent du fan-art soit ne sont pas au courant de la loi (ce qui est relativement grave selon moi pour tout artiste qui se respecte de ne pas connaître des lois qui le protège… Puis “nul n’est censé ignorer la loi”), soit espèrent bêtement passer entre les mailles du filet en se disant qu’ils ne sont pas assez connus pour être pris et punis. 

Puis ils ont la mauvaise surprise d’avoir une descente des douanes durant un événement (comme la Japan Expo), et comme ils ne font pas dans la dentelle, les douanes ont détruit tout ce qui était illégal, y compris des originaux. Même de petits artistes pas connus. Ouaip, ça fait mal. 

 

De plus en plus d’ayants droits ressèrent la vis sur ces activités. Il est de moins en moins rare que des grosses sociétés ou franchises adressent des avertissements (via avocat, ça rigole rarement) à des artistes juste pour des fan-arts partagés sur internet. Les plus connues pour être particulièrement regardantes et attentives sont Marvel, DC Comics, Disney, et les ayants droits de Tintin (mais ils ne sont pas les seuls). Et que vous viviez en Europe ne vous protège pas des ayants-droits étrangers. 

Parce que je le rappelle : Le partage des fan-arts sur les réseaux sociaux est considéré comme un usage public, et donc, sort du cadre légal et “gratuit” de l’usage “privé et familial”. 

Oui mais il y a une tolérance !

Oui, car encore une fois, beaucoup de sociétés et de franchises estiment que cela leur fait de la publicité, donc ils acceptent en général le partage de fan-art sur les réseaux sociaux. 

Il arrive même qu’ils partagent eux-même les créations des fan-arts qui leur plaisent énormément, ce qui fait un sacré coup de pub à l’artiste (les cas ne sont pas rares en fait). Voir conduit à l’engagement de l’artiste par la société. 

Mais la tolérance s’arrête généralement là

Et ils ont totalement le droit de décider du jour au lendemain que finalement, ils ne souhaitent plus que des artistes indépendants partagent des fan-arts. 
Et peu importe ce que la communauté artistique ou les fans pourraient en penser. 

Et ton point de vue dans tout ça ?

Je suis du côté des ayants droits. 

Autant je trouve que faire un fan-art peut être un excercice intéressant car il force un artiste à envisager une autre manière de travailler, ou le force à réinterpréter une création déjà existante, autant je trouve que c’est un exercice, et non une finalité en soi. 
On peut le partager parce qu’on est fier de soi, mais je suis totalement contre la vente de ces fan-arts (et désolée, mais je reste totalement intransigeante à ce sujet). 

J’ai fait, et je ferais encore certainement, des fan arts, parce que c’est vraiment un exercice que je trouve passionnant, et m’oblige à travailler des sujets que je n’aurais jamais explorés sans cela. Mais je refuserai toujours de les vendre. Je peux le donner si vraiment quelqu’un le veut chez lui, mais je ne le vendrais pas.

Je trouve d’ailleurs que le challenge “Draw this in your style” est tout aussi passionnant, et reste déjà beaucoup plus légal puisque l’auteur lui-même propose l’échange.

Etant moi même créatrice d’un univers assez vaste, je me mets simplement dans la peau de ces créateurs. Est ce que j’accepterai et fermerai les yeux si quelqu’un redessinait mes personnages à sa manière, et les vende sans même me demander l’autorisation ? Voir dénature peut être la personnalité de certains personnages parce qu’il considère que “Tiens, celle là, elle fait chaudasse, j’vais l’imaginer dans une fan-fiction de gang bang” (rigolez pas, y’a de nombreuses fan-fiction erotiques voir pornographiques) ?

Non. J’ai déjà eu ma part de problèmes sur l’utilisation illicite de mon travail pour savoir que non, je ne l’accepterai pas, et je me battrai probablement bec et ongle pour faire valoir mes droits. 

Et les tatoueurs alors ?

C’est parfois un peu plus compliqué pour eux, justement parce qu’on ne sait pas toujours qui est tolérant et jusqu’où. 

Et parce que c’est arrivé à une amie artiste, les tatoueurs ne savent pas toujours d’où provient l’image que leurs clients apportent et pensent en toute bonne fois que l’origine est ok. Et beaucoup de clients pensent, à tort, que si c’est sur internet, c’est gratuit. 

Alors quand il s’agit de personnages hyper connus comme Naruto ou Captain America, l’excuse est moins aisée que quand quelqu’un pique une illustration de Bleuts (qui est connue, mais peut être pas autant que Naruto 😉 ).

Du coup, j’aurais tendance à dire de faire attention en tant que tatoueur, je comprends que dans votre métier il est difficile de refuser catégoriquement tout fan-art sans perdre énormément de revenus, et que si vous faites signer un contrat à vos clients (ce que tout pro devrait faire en fait ^^ ), incluez une clause pour vous protéger disant que le client s’assure d’avoir les droits d’utilisation des images qu’il vous apporte. Parce que bon, c’est un peu “facile” quelque part de débarquer avec une image provenant d’internet pour demander à se la faire tatouer, et que ce soit l’excécutant qui se fasse taper sur les doigts ensuite même si il a agit en toute bonne foi. Responsabiliser le client devrait être, à mon sens, une bonne chose 🙂 

7 Replies to “Le fan-art – Est ce légal ?”

  1. Gros gros sujet et gros gros débat.

    Il m’est déjà arrivé plusieurs fois d’en débattre assez longuement avec une amie (nous somment tous deux artistes “Bédéïstes” à la base).

    Je suis pour un assouplissement des droits d’auteurs, en cela de réglementer et poser des jalons au Fanart et autres Mashups.

    Et petite colle: si “réseaux sociaux=place publique”, quid des blogs?

    Et à la question: “et si tout le monde saute du pont, tu fais pareil ?” Je répondrait: “Ça dépend, l’eau est bonne?”
    (Manifestement oui).

    1. Les blogs sont des lieux publics, donc oui, je sais que Blizark peut débarquer et me demander de retirer l’image placée en illustration 🙂
      (Et pour info, j’ai déjà été confrontée à une utilisation illicite d’une de mes illustrations, et oui, les blogs sont publics donc j’ai fait une demande de retrait).

      Je pense ceci dit en effet que réglementer le fanart serait positif.
      Cela n’empêcherai pas les abus, bien sur, y’aura toujours des gens pour ne vivre que par le fanart… Mais bon.

      Mon article est avant tout pour dire “vous faites du fanart, ça vous regarde, vous savez que c’est juste toléré. Donc venez pas chouiner le jour où vous avez une demande de retrait”. 😀

  2. Très chouette article! Ça résume bien la situation et ça remet les pendules à l’heure. De voir autant de gens ignorer l’illégalité du fanart fait froid dans le dos: “Attends, ça veut dire qu’il y a des milliers et des milliers de personnes qui sont dans l’illégalité?! Je te crois pas!” Ben pourtant, si…
    J’aime beaucoup le fanart moi-même, que ce soit en regarder ou en créer (mes fanarts restent dans mes tiroirs). Mais je comprends évidemment le point de vue des artistes: en voulant leur rendre hommage, nombreux fanartistes leur tondent simplement la laine sur le dos…
    Si vraiment on ne veut pas se passer de publier ses fanarts, on devrait en faire des parodies en accord aux exceptions aux droits d’auteur… ou on devrait carrément demander l’autorisation aux ayants droits pour faire du fanart (pas en vendre). Certains disent oui, et sans faire payer de licence! Mais il faut garder à l’esprit qu’ils peuvent revenir sur l’autorisation donnée à tout moment. Le plus sûr reste le contrat en bonne et due forme, mais c’est évidemment avec une licence à payer à la clé. On n’est jamais libre de faire ce qu’on veut avec la création d’autrui.

    1. Je pense qu’il faut avant tout comprendre en quoi c’est illégal, et pourquoi c’est toléré (l’impact publicitaire n’est pas à négliger, et beaucoup de franchises fonctionnent sur le rapport bénéfice/inconvénient).

      A partir du moment où les gens sont informés, ils prennent leurs responsabilités en main. Si ils ont une demande de retrait pour un fanart publié, ou si ils se prennent un procès parce qu’ils vendent et sont coupable de contrefaçon, qu’ils ne viennent pas faire ouin ouin comme ça a été le cas avec la Shueisha.

      C’est sans doute ce qui m’a ennervé le plus dans l’affaire, que tout une plétore de gens et d’artistes se sont révoltés parce que “bouh, ils attaquent le fan art, ils sont méchants”.
      Ben non, ils sont dans leur droit.

      Après coup, on a suspecté un bot defectueux ou trop zélés vu que même une de leurs artiste a été avertie.
      Et maintenant, il y a cette faille de DMCA (et ça, par contre, ça fait froid dans le dos).

  3. Coucou,

    Je viens de finir un débat avec un jeune à ce sujet.
    Dans la conversation, j’ai appris que leur école leur avait fait faire une vente de plagiat/fanart sur thème Harry Potter.
    (Collège)

    Il faudrait vraiment éduquer le corps enseignant sur ces pratiques.

    J’ai mis le lien de ton article pour les aider à y voir plus clair.

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